REGLEMENT INTERIEUR
L'inscription d'un enfant ou d'un adulte dans le centre équestre entraîne, de sa part ou de celle d'un responsable légal, l'acceptation et le respect de ce règlement dans son intégralité.
Le règlement intérieur est applicable pour tous les menbres du centre équestre adhérents ou licenciés.
Il régit les rapports particuliers entre le centre équestre et les adhérents.
ARTICLE 1
Il est conseillé lors de l'inscription, de fournir un certificat médical de non contre-indication à la pratique de l'équitation, datant de moins d'un mois, renouvelable tous les ans.
ARTICLE 2
Le port de la bombe est obligatoire.
- Lors des reprises (les cavaliers son sous la responsabilité de l'enseignant)
- En dehors des reprises: pour les propriétaires adultes ou mineurs( une décharge n'ayant aucune valeur juridique).
Elle doit être personnelle et conforme aux normes de sécurité en vigueur.
En dehors des heures de reprises, le centre décline toutes responsabilités en cas de non respect de ce point du règlement.
ARTICLE 3
Une tenue correcte est exigée dans l'enceinte des installations comme à l'extérieur.
Il est interdit, par mesure de sécurité, de monter avec des chaussures de sport.
ARTICLE 4
Il est interdit de fumer dans l'enceinte de l'établissement.
ARTICLE 5
Les véhicules doivent être garés à l'endroit prévu à cet effet, en veillant à laisser libre accès à la sortie en cas d'accident (nécessitant la venue des secours), ou aux installations (manèges, carrière...) en étant le plus éloigné du passage des chevaux.
Ils seront fermés à clef car le centre décline toutes responsabilités en cas de vol.
ARTICLE 6
Les cavaliers sont responsables du matériel qui leur est prêté; ils veillent également à maintenir propre l'ensemble des installations ( club house, sellerie...) et à ranger correstement le matériel mis à leur disposition ( selle, filet, matériel de pansage...).
ARTICLE 7
Le centre est responsable des cavaliers mineurs 1/2 heure avant et une 1/2 heure après la reprise, en dehors de ces horaires, ils devront être récupérés par leurs parents.
La responsabilité de l'enseignant sera engagée si l'enfant reste dans l'enceinte du centre équestre mais uniquement dans le cadre des horaires d'ouverture.
De même qu'en cas de dégradations, il sera sous la responsabilité de ses parents
ARTICLE 8
Concernant les propriètaires:
L'utilisation de l'ensemble des installations est autorisée pendant les heures de reprises avec autorisation de l'enseignant.
Il est interdit de longer un cheval à la longe pendant une reprise ou un cours particulier.
Le propriètaire venant travailler son cheval le jour de fermeture du club, avec absence de l'enseignant, s'engage également à respecter ce règlement intérieur.
Le propriètaire doit avoir une RC.
Il doit prévenir l'enseignant ou le responsable en cas de traitement vétérinaire et avoir sa pharmacie personnelle.
Il peut demander au responsable de donner le traitement à son cheval, uniquement sur présentation d'une ordonnance vétérinaire.
Il peut utiliser le matériel ( chandelier, barres...) mais il devra le remettre en place après utilisation et prévenir en cas de bris ou de dégradations.
Le centre équestre décline toutes responsabilités en cas d'accidents ou d'incidents les jours de fermeture.
ARTICLE 9
Absences et rattrapages:
En cas d'absences non prévenues 24 heures à l'avance, les cours seront décomptés.
Dans le cas contraire, ils pourront être reportés à une date ultérieur à convenir avec l'enseignant ou le responsable.
En aucun cas le centre équestre ne remboursera les sommes perçues au titre des cours.
ARTICLE 10
Concernant la cavalerie d'instruction:
Il est interdit de :
- sortir un cheval ou un poney de son boxe;
- aller chercher ou mettre à l'herbage un cheval ou un poney;
- rentrer ou sortir du manège à cheval;
- attacher un cheval ou un poney à l'extérieur;
- donner à manger à un cheval ou à un poney;
- rentrer dans un boxe ou une stalle avec des personnes extérieurs au club;
sans autorisation de l'enseignant
ARTICLE 11
En cas d'accident:
- les adhérents doivent être assurés.
- Une éclaration d'accident sera effectuée dans les délais (éventuellement avec un ou plusieurs témoins) à l'aide d'un imprimé prévu à cet effet.
- Blessure nécessitant un avis médicale: le centre équestre prévient la famille de l'accident, et s'il ne peut la joindre, il téléphone aux services de secours pour que l'enfant soit transporté aux urgences du centre hospitalier le plus proche. Si la famille décide de prendre en charge elle-même l'enfant, elle signe une décharge au centre équestre
- Blessure jugée grave: le centre équestre téléphone aux services de secours pour qu'un transport soit organisé.
Le centre équestre ne prendra pas la responsabilité de transporter l'enfant, quelque soit la gravité de la blessure, dans son véhicule personnel.
ARTICLE 12
Les parents ou le responsable légal ont l'obligation de s'assurer contre les accidents que peut subir ou provoquer le mineur dont il a la garde; ils ont la responsabilité civile de leur enfant.
Il est égalemen fortement recommandé d'assurer l'enfant pour lui-même.
ARTICLE 13
Les familles sont financièrement responsables des dégradations commises par leur enfant dans le centre équestre.
ARTICLE 14
Le respect des locaux: tous les menbres du centre équestre aspiren à vivre dans un cadre agréable: l'environnement doit être respecté, ce qui entraîne un eobligation de propreté dans tous les lieux fréquentés.
ARTICLE 15
Par mesure de sécurité, le chewing-gum et le portable sont interdits à cheval ou à poney.
